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MARION PINEL PHOTOGRAPHE – Société à responsabilité limitée, immatriculée sous le SIREN 914 546 510, implantée à THIERS (63300), France.

RESPONSABLE DE LA PUBLICATION
Responsable éditorial : Marion Pinel

Responsable de la protection des données : Marion Pinel

Email de contact : contact@marionpinel.fr

HÉBERGEMENT
Le site internet www.marionpinel.fr est hébergé par :
SHOWIT – Site Web : https://showit.co

DÉVELOPPEMENT
Développement : Marion Pinel
Adresse : 3 rue de Lyon 63300 THIERS
Site Web : https://marionpinel.com

PROPRIÉTÉ DU SITE
Conformément à la loi n°2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l’économie numérique, nous vous informons que le site internet marionpinel.fr est la propriété exclusive de MARION PINEL PHOTOGRAPHE.
Les sites marionpinel.fr et marionpinel.com sont régis par le droit français. Les visiteurs accédant au site depuis l’étranger doivent s’assurer du respect des lois localement applicables.

CONDITIONS D’UTILISATION
Le site est proposé en différents langages web (HTML, CSS, JavaScript…) pour un meilleur confort d’utilisation. Pour une navigation optimale, nous recommandons l’utilisation de navigateurs modernes comme Chrome, Firefox, Safari ou Edge.

MARION PINEL PHOTOGRAPHE met tout en œuvre pour fournir des informations fiables et à jour. Toutefois, des erreurs ou omissions peuvent survenir. L’utilisateur devra donc s’assurer de l’exactitude des informations auprès de MARION PINEL PHOTOGRAPHE et signaler toute modification qu’il jugerait utile. La société ne peut être tenue pour responsable de l’utilisation faite de ces informations, ni de tout préjudice direct ou indirect pouvant en découler.

DISPONIBILITÉ DU SITE
Le site marionpinel.fr ou marionpinel.com est normalement accessible 24h/24 et 7j/7. En cas de force majeure, de problème technique ou pour des raisons de maintenance, l’accès au site peut être suspendu ou interrompu sans préavis.

COOKIES
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Des liens vers d’autres sites peuvent être proposés. MARION PINEL PHOTOGRAPHE n’exerce aucun contrôle sur ces sites et décline toute responsabilité quant à leur contenu ou à tout dommage éventuel lié à leur consultation. Toute création de lien hypertexte vers ce site est soumise à l’accord préalable écrit de MARION PINEL PHOTOGRAPHE.

DÉCHARGE DE RESPONSABILITÉ
MARION PINEL PHOTOGRAPHE n’est tenue que d’une obligation de moyens concernant les informations mises à disposition sur ses sites marionpinel.fr ou .com.
Malgré le soin apporté, elle ne peut être tenue responsable d’éventuelles erreurs, omissions ou des conséquences liées à l’utilisation de ces informations. L’usage de liens hypertextes peut conduire vers d’autres serveurs sur lesquels elle n’a aucun contrôle.

PROPRIÉTÉ INTELLECTUELLE
Ce site relève de la législation française et internationale sur les droits d’auteur et la propriété intellectuelle. Tous les éléments du site (textes, images, logos, vidéos, graphismes…) sont la propriété exclusive de MARION PINEL PHOTOGRAPHE, sauf mentions contraires.

Toute reproduction, représentation, modification, adaptation ou publication, même partielle, est strictement interdite sans autorisation écrite préalable. Toute exploitation non autorisée du site ou de l’un de ses éléments engage la responsabilité de l’utilisateur.

Il est interdit d’introduire des données susceptibles d’altérer le fonctionnement ou l’apparence du site.

DONNÉES PERSONNELLES
MARION PINEL PHOTOGRAPHE collecte les données personnelles via les formulaires présents sur ses sites marionpinel.fr ou marionpinel.com (nom, prénom, email), uniquement dans le but de répondre à vos demandes.

Aucune donnée n’est vendue, cédée ou échangée.

Les données sont conservées jusqu’à 48 mois après la dernière interaction, durée réinitialisée en cas de nouvelle action de votre part.

Destinataire : contact@marionpinel.fr

Conformément à la loi Informatique et Libertés du 6 janvier 1978 modifiée et au RGPD (UE 2016/679), vous disposez d’un droit d’accès, de rectification, d’effacement, de limitation, d’opposition et de portabilité de vos données.

Pour exercer ces droits, contactez-nous à : contact@marionpinel.fr

MÉDIATION À LA CONSOMMATION
Conformément aux articles L.616-1 et R.616-1 du Code de la consommation, en cas de litige, le consommateur peut recourir au service de médiation suivant :

CNPM – MÉDIATION DE LA CONSOMMATION
Médiateur : M. Dominique COULON
Adresse postale : 37 rue des Chênes, 25480 Miserey-Salines
Site internet : https://www.cc-mediateurconso-bfc.fr

Le consommateur peut déposer sa réclamation via le formulaire prévu à cet effet sur le site du médiateur.

LITIGES
Les présentes mentions sont régies par le droit français. En cas de litige, la juridiction compétente est celle du siège social de MARION PINEL PHOTOGRAPHE. La langue de référence est le français.

terms & conditions

privacy policy & terms and conditions

general conditions of sale

CONDITIONS GÉNÉRALES DE VENTE (CGV)Dernière mise à jour : 01/07/2024

Article 1 – Description du site Marion Pinel

Les présentes conditions générales de vente et d’utilisation régissent la navigation et l’utilisation du site de Marion Pinel : https://www.marionpinel.com.Le site est créé, mis en ligne et alimenté par l’EURL Marion Pinel Photographe, domiciliée au 3 rue de Lyon, 63300 Thiers, sous le numéro SIRET : 91454651000019.Pour toute demande :📞 07 72 04 02 78📧 contact@marionpinel.fr

Le site Marionpinel.com présente les prestations photographiques de l’entreprise : reportages de mariages et séances engagement. Il ne propose pas de réservation directe en ligne. Toute commande nécessite une prise de contact préalable avec le photographe et fait l’objet d’un contrat individualisé.

Article 2 – Propriété intellectuelle

L’ensemble des contenus (textes, images, vidéos) présents sur le site sont la propriété exclusive de Marion Pinel, sauf mentions contraires.Toute reproduction ou diffusion non autorisée est strictement interdite. Cela constitue une contrefaçon passible de poursuites, en application des articles L122-4 et L335-2 du Code de la Propriété intellectuelle.

Article 3 – Conditions spécifiques aux prestations

Les prestations ne sont pas réservables en ligne. Un contrat de prestation est établi entre les parties précisant les modalités de la séance ou du reportage. Ce contrat contient ses propres conditions de vente, adaptées à la nature de la prestation choisie.

Un exemple de contrat type est consultable ici :📄 https://www.marionpinel.com/documents/contrat-type.pdf

Article 4 – Modalités de paiement

Les paiements se font par virement bancaire ou tout autre moyen convenu entre le client et le photographe.Aucun paiement ne s’effectue via le site marionpinel.com.Les conditions de paiement (acompte, solde, échéances) sont précisées dans le contrat de prestation individuel remis au client.

Article 5 – Droit applicable et règlement des litiges

Les présentes CGV sont soumises au droit français. En cas de litige, les parties s’engagent à rechercher une solution amiable avant toute action judiciaire.

Conformément aux articles L.616-1 et R.616-1 du code de la consommation, voici les coordonnées du médiateur compétent :CNPM – Médiation à la consommationMédiateur : M. Dominique COULON📨 37 rue des Chênes, 25480 Miserey Salines📈 https://www.cc-mediateurconso-bfc.fr

Les juridictions compétentes sont celles prévues par la loi française, en fonction de la nature du litige.

Article 6 – Acceptation des CGV

Le client déclare avoir pris connaissance et accepter les présentes CGV avant toute commande. La signature d’un contrat de prestation par le client vaut acceptation intégrale et sans réserve des présentes conditions.

Article 7 – Consultation du contrat type
Un exemplaire de contrat type est mis à disposition des clients pour consultation avant signature du devis.
📄 Accéder au contrat type : https://www.marionpinel.fr/documents/contrat-type.pdf


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